1988 – 11(1/2)

Bibliographie [[ Sans en faire mention explicite dans le texte, ni dans la bibliographie, nous avons également consulté de façon systématique les programmes des études des universités belges, en particulier pour les années académiques 1913-1914 et 1939-1940.]]

1. Annales parlementaires de Belgique: Chambre des Représentants. Session 1848-1849, 1097-1101, 1653-1668 et 1716-1733.
2. Arrêté du 25 septembre 1816 organisant l’enseignement supérieur dans les provinces méridionales. Pasinomie 2/3, 400-418, 1916.
3. Arrêtés (royaux) du 5 décembre 1835 portant nomination des professeurs et des recteurs des Universités de Gand et de Liège. Pasinomie 3/5, 338- 341,1835.
4. Arrêté (ministériel) du 18 octobre 1838 portant règlement organique des écoles du génie civil, des arts et manufactures et des mines. Pasinomie 3/8, 462-469, 1838.
5. Arrêté (ministériel) du 2 septembre 1862 portant règlement organique de l’Ecole préparatoire et de l’Ecole spéciale du génie civil et des arts et manufactures annexées à l’Université de Gand. Pasinomie 3/32, 364-370, 1862.
6. Arrêté (ministériel) du 20 mai 1884 portant recueil des dispositions organiques et réglementaires et des programmes de l’Ecole des arts et manufactures et des mines annexée à l’Université de Liège. Pasinomie 4/19, 199- 212, 1884.
7. Arrêté (royal) du 2 octobre 1893 instituant dans les universités de l’Etat des grades et diplômes scientifiques de candidat en sciences politiques, de licencié et de docteur en sciences administratives, de licencié et de docteur en sciences politiques et de licencié et de docteur en sciences sociales. Pasinomie 4/28, 430-432, 1893.
8. Arrêté (royal) du 20 février 1900 instituant les grades scientifiques de candidat, de licencié et de docteur en géographie dans les universités de l’Etat. Pasinomie 4/35, 60-62, 1900.
9. Arrêté (royal) du 11 octobre 1906 portant réorganisation de l’enseignement commercial dans les universités de l’Etat. Pasinomie 4/41, 258-261,1906.
10. Arrêté (royal) du 15 mai 1934 portant réorganisation de l’enseignement commercial dans les universités de l’Etat. Pasinomie 6/1, 141-144, 1934.
11. Arrêté (royal) du 17 septembre 1934 fixant les conditions de la collation du diplôme de licencié en sciences commerciales. Pasinomie 6/1, 337-340, 1934.
12. Arrêté (royal) du 18 septembre 1934 fixant les conditions de la collation du diplôme d’ingénieur commercial. Pasinomie 6/1, 341-344, 1934.
13. Arrêté (du Régent) du 31 décembre 1949 portant coordination des lois sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires. Moniteur Belge du 1er mars 1950.
14. Biographie nationale. Bruxelles, Bruylants, 24, 534-542, 1926-1929; 25, 124-130, 1930-1932; 27, 136-145, 1938; 35,484, 1970 et 39,714-718, 1976.
15. Bureau de Statistique Universitaire: rapport annuels 1940 et 1941.Bruxelles, Fondation Universitaire.
16. Bureau de Statistique Universitaire: rapports annuels 1946 à 1985. Bruxelles, Fondation Universitaire.
17. Enseignement universitaire: recueil des lois et des règlements. Bruxelles, Ministère de l’Education Nationale et de la Culture Française, 1978,71 p.
18. Etat de l’instruction supérieure en Belgique: rapport présenté aux chambres législatives, le 6 avril 1843, par M. Nothomb, Ministre de l’Intérieur v(2 bol.), Bruxelles, Devroye, 311+2270 p., 1844.
19. Loi du 27 septembre 1835 organisant l’instruction publique. Pasinomie3/5, 291-300,1835.
20. Loi du 15 juillet 1849 modifiant la loi du 27 septembre 1835 sur l’enseignement supérieur. Pasinomie 3/19, 346-364, 1849.
21. Loi du 1er mai 1857 sur les jurys d’examen pour la collation des grades académiques. Pasinomie 3/27,162-168,1857.
22. Loi du 20 mai 1876 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires. Pasinomie 4/11, 227-309, 1876.
23. Loi des 10 avril 1890 et 30 juillet 1891 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires. Pasinomie 4/25, 93-107, 1890 et 4/26, 263-265, 1891.
24. Loi du 21 mai 1929 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires. 5/20, 422-462, 1929.